Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE COLLINETTES
Numéro de dépôt :
1095758
Date de dépôt :
26/08/1978
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque DOMAINE DE COLLINETTES
Déposée le 26 août 1978 par monsieur DUCHANT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE COLLINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE COLLINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE COLLINETTES est expirée depuis le 26 août 1988.
DUCHANT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049